Toutes les démarches pour ce secteur d'activité.
En ce qui concerne les souscriptions, il s'agit de proceder aux paiements des differentes échéances...
Cette démarche officielle concerne : Préfinancement des marchés. Elle permet d'effectuer toutes les...
produire les instruments juridiques de ratification des Accords de financement et les faire adopter...
Procédure administrative : Procédures de délivrance des certificats de chiffre d’affaires. Ministère...
suivre les retards et écart de décaissement-renseigner les montant mobilisée par commune ou région-s...
Procédure administrative : Procédure de encaissement de recettes fiscales. Ministère : MEF.
suivi des des projets en cours et achevé
Procédure administrative : Procédure de délivrance des titres d'occupation aux acquéreurs des terrai...
Procédure administrative : Procédure d'enquêtes et de recherches. Ministère : MEF.
S'assurer ques les recommandations faites lors des audits et controles sont mises en œuvre
Il s'agit d'exécuter toutes les tâches avant, pendant et après la tenue d'une session du Comité de p...
Procédure administrative : Procédure d'archivage des dossiers, plans et documents fonciers et cadast...
Procédure administrative : Procédures gracieuses et contentieuses. Ministère : MEF.
Procédure administrative : Procédures de traitement des dossiers fonciers et du domaine. Ministère :...
C'est un document d’information et de statistique sur les projets et programmes par ministère et ins...
Cette procédure permet de nommer les caissiers de la Direction Générale des Impôts
depot des projets de convention, suivi du procedure d'approbation (visa, signature, transmission à l...
Il s’agit, d’une part, d’avoir une situation de la mise en œuvre des investissements publics, de rel...
Elle permet de notifier au porteur ou bénéficiare en ligne les différentes opérations avec le FBDES
pour objectif d’élaborer les études de faisabilité et les documents de projets et programmes de déve...
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