Toutes les démarches pour ce secteur d'activité.
Cet outil permettra de disposer d'indicateurs fiables pour mesurer les tendances et anticiper les mu...
La procédure a pour objet l'informatisation de la gestion des stocks de vivres et de non vivres.
Procédure administrative : Identification et description des procedures administratives. Ministère :...
Cette démarche officielle concerne : Elaboration de la cartographie des risques ou Audit. Elle perme...
Cette démarche officielle concerne : Saisine de l'inspection du travail en cas de conflit individuel...
l'objectif principale est le renforcement de capacités de gestion des collectivités
Procédure administrative : Promotion de l'expertise nationale dans les organisations internationales...
Cette démarche officielle concerne : Demande de certificat d'exemption des emballages et sachets pla...
Procédure administrative : Promotion de la coopération bilatérale. Ministère : MAECRBE.
Procédure administrative : Jugement des affaires contentieuses. Ministère : Conseil d'Etat.
Cette démarche officielle concerne : Demande d'avis sur la conformité environnementale. Elle permet...
Procédure administrative : suivi des engagements multillateraux. Ministère : MAECRBE.
Procédure administrative : Instruction des affaires contentieuses. Ministère : Conseil d'Etat.
Il s'agit de la qualification, du suivi, suite à donner
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation de transporter des sources radioactives....
Cette démarche officielle concerne : Demande d'avis de rachat de rente. Elle permet d'effectuer tout...
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation d'importation des sources radioactives....
Cette démarche officielle concerne : Demande de certificat d'Homologation des emballages et sachets...
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation d'utilisation des sources radioactives....
Procédure administrative : Simplification des procedures. Ministère : MFPTPS.
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